Séance du 19 décembre 2017

                                              

L’an deux mil dix-sept le 19 décembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de cette commune légalement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr BAILLY Franck,   Maire.

 

Présents : Mesdames DELAGARDE Valérie, PROLA Hasina, BETTON Marie, Messieurs BAILLY Franck, MANCIER Bruno, DELOZANNE Philippe, CABOUILLET Dominique, CHOPIN Marcel

 

Absents excusés : Monsieur SIMON Jean Pierre (pouvoir donné à Mme DELAGARDE Valérie)  

                                                                             

       Secrétaire de séance : Madame Hasina PROLA 

 

Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’ajouter une délibération qui sera une décision modificative pour l’acquisition du local alambic.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire fait lecture du compte rendu du 21 novembre 2017.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents.

 

Puis Monsieur le Maire passe à l’ordre du Jour.

 

              Ordre du jour

                         

-          Délibération concernant une décision modificative pour le paiement de l’URSSAF

-          Délibération concernant une décision modificative pour l’acquisition du local alambic

-          Etat d’avancement des travaux en cours

-          Etat d’avancement des demandes de subventions

-          Réflexion sur la mise en place des vœux du Maire en fonction du planning de la Serprinoise

-          Questions diverses

 

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I – DELIBERATIONS

 

N° 48/2017 : Délibération une décision modificative pour le paiement de l’URSSAF

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’effectuer une décision modificative pour le paiement de l’URSSAF, 4e trimestre 2017.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 9 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d’Abstention d’effectuer une décision modificative de la façon suivante :

 

Une dépense au chapitre 011 compte 61524 pour un montant de -2561.00 euros

Une dépense au chapitre 012 compte 6413 pour un montant de +589.00 euros

Une dépense au chapitre 012 compte 6451 pour un montant de +1972.00 euros.

 

N° 49/2017 : Délibération une décision modificative pour l’acquisition du local alambic

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’effectuer une décision modificative pour l’acquisition du local alambic.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 9 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d’Abstention d’effectuer une décision modificative de la façon suivante :

 

Une dépense au chapitre 011 compte 61524 pour un montant de -610.00 euros

021 pour un montant de 610.00 euros

023 pour un montant de 610.00 euros

Une dépense au chapitre 21 compte 21318-opfi pour un montant de +610.00 euros

 

II – INFORMATIONS

 

Eglise

 

Monsieur le Maire informe que l’expert de l’assurance est venu pour constater les dégâts des eaux à l’Eglise suite au devis que la commune avait demandé.

Statuant sur le montant élevé du devis et des travaux extérieurs non pris en charge par l’assurance, Monsieur le Maire a demandé un autre devis auprès de l’entreprise MAPELLI.

 

Concernant la réparation de l’horloge de l’Eglise, Monsieur le Maire demande à ce que la Fondation du Patrimoine soit relancée. Madame Valérie DELAGARDE va s’en charger.

Monsieur le Maire proposera au prochain conseil municipal de revoir ce dossier dans le détail et demande à ce que les subventions souhaités auprès des différents organismes soient relancés.

 

Panneaux humoristiques

 

Monsieur le Maire indique qu’il a eu un bon retour concernant ces panneaux humoristiques installés dans la commune.

Des administrés ont demandés à ce que d’autres panneaux soient installés dans la rue du Moulin.  Les organismes adéquats seront interrogés.

 

LPO

 

Monsieur le Maire indique qu’il n’a pas de nouvelles à ce jour concernant le projet de la LPO.

 

Travaux voiries

 

Monsieur le Maire indique que la rue du Moulin est terminée. Les bas-côtés sont détrempés. Des barrières ont été mises en place.

 

Monsieur le Maire indique également que France Télécom sera installée au droit de la propriété s’il y a un abonnement.

 

Le transformateur a été installé. Les finitions sont en cours en même temps que l’abri bus.

 

Un affaissement dans le virage en haut de la rue du Tambour a été constaté : probablement une fuite d’eau.

 

Eclairage public

 

Une fiche navette sera envoyée dès mercredi matin pour absence d’éclairage public chemin de la Scierie.

 

Monsieur Marcel CHOPIN quitte le conseil municipal à 19h44.

 

Vœux du Maire

 

Les vœux du Maire se feront le vendredi 12 janvier 2017 à 19h00.

 

Le repas des anciens aura lieu le 4 février.

 

Pas d’autres questions diverses 

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Fin de séance 20h00

DELAGARDE Valérie                        PROLA Hasina                       BETTON Marie

 

 

BAILLY Franck                                 MANCIER Bruno                   DELOZANNE Philippe

 

 

 

 

CHOPIN Marcel                                 CABOUILLET Dominique