Séance du 13 janvier 2015

                                              

L’an deux mil quinze le 13 janvier à dix-neuf heures quinze, les membres du Conseil Municipal de cette commune légalement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Franck BAILLY, Maire

 

Présents : Mesdames BETTON Marie, DELAGARDE Valérie, PROLA Hasina, Messieurs BAILLY Franck, CABOUILLET Dominique, CHOPIN Marcel, SIMON Jean Pierre, MANCIER Bruno, UNTERHALT Raynald.

 

Absents excusés : Monsieur DELOZANNE Philippe (Pouvoir donné à CABOUILLET Dominique).                                                                             

 

Secrétaire de séance : Monsieur CHOPIN Marcel

 

Monsieur le Maire fait lecture du dernier compte rendu du 2 décembre 2014.

Le conseil municipal vote à l’unanimité des membres présents ce compte rendu.

 

Monsieur le Maire demande d’ajouter une délibération à l’ordre du jour.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents.

 

Monsieur le Maire passe à l’ordre du Jour.

 

              Ordre du jour

                         

  • Délibération concernant le choix de l’assistant maître d’œuvre pour l’enfouissement des réseaux et la réfection des rues communales

  • délibération concernant la prise en charge de l’enrobé pour les travaux de voirie après le passage des travaux du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Garenne pour la partie du réseau d’eau potable

  • Organisation de la cérémonie de la remise du diplôme du Maire Honoraire du 21 janvier 2015

  • Informations

  • Questions diverses

               

     

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    I – DELIBERATIONS

     

    N° 01/2015 : délibération concernant le choix de l’assistant maître d’œuvre

     

    Monsieur le Maire indique la nécessité de choisir un assistant maître d’œuvre pour l’enfouissement des réseaux et la réfection de la voirie programmée sur 2015-2016.

     

    Monsieur le Maire indique qu’un appel d’offre a été lancé en date du 14 octobre 2014.

     

    Après avoir reçu les devis, Monsieur le Maire fait l’ouverture des plis reçu à ce jour.

     

    Les entreprises                                               montant HT                            montant TTC

     

    - IRH                                                               10750.00                                12900.00

    - MP CONSEIL                                                9045.00                                10854.00

    - SOFIM BE VRD                                          pourcentage suivant le montant des travaux

    - CEREG                                                        pourcentage suivant le montant des travaux

    - CABINET DUPONT                        pourcentage suivant le montant des travaux

     

    Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 10 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d’Abstention de retenir le devis de l’entreprise CEREG suivant le pourcentage indiqué montant un montant des travaux de 700 000.00 euros HT.

     

    Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce choix de l’assistant maître d’œuvre.

     

    N° 02/2015 : délibération concernant la prise en charge de l’enrobé pour les travaux de voirie après le passage des travaux du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Garenne pour la partie du réseau d’eau potable

     

    Monsieur le Maire indique que le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Garenne va entreprendre des travaux de réfection du réseau d’eau potable sur l’exercice 2015.

     

    Afin de pouvoir effectuer les travaux d’enfouissement des réseaux électrique et France Télécom en même temps que les travaux du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Garenne, les travaux d’enrobés seront pris en charge par la commune suivant le cahier des charges qui sera établit par l’Assistant maître d’œuvre.

     

    Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 10 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d’Abstention de prendre en charge les travaux d’enrobé sur les voies communales.

     

    Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire concernant cette prise en charge.

     

    II – INFORMATIONS

     

    Organisation de la cérémonie de la remise du diplôme du Maire Honoraire du 21 janvier 2015

     

    Madame DELAGARDE indique la nécessité d’organiser la cérémonie du 21 janvier 2015.

    Plusieurs devis ont été demandés. Le choix s’est porté sur la boulangerie Neveux à Muizon pour les petits fours, un achat de 2 bouquets et de colis de chez Fossier seront commandés.

     

    Site internet

     

    Madame BETTON indique que le site internet est prêt à être mis en place. Une cotisation de 60 euros par an sera versée à l’organisme pour l’exploitation de ce site.

    Monsieur BAILLY remercie Monsieur BETTON pour son dévouement.

     

    Il est envisagé l’acquisition d’un tableau numérique afin d’informer la population immédiatement.

     

    Délégation de l’éclairage public au SIEM

     

    Madame DELAGARDE demande à ce que les élus réfléchissent sur l’opportunité de déléguer notre éclairage public au SIEM.

     

    Employés communaux

     

    Monsieur BAILLY indique que les employés communaux enregistrent sur un planning journalier des travaux effectués dans la commune.

     

    Foyer des jeunes

     

    Madame DE MOREAU a demandé à ce que la commune achète un tableau noir pour les explications de la couture aux enfants.

    Monsieur BAILLY indique que le tableau sur trépied sera mis à disposition du foyer.

     

    CCAS

     

    Monsieur BAILLY indique que le CCAS s’est réuni le 31 décembre 2014 car un habitant de la commune était dans une situation difficile.

    Monsieur BAILLY a contacté l’assistante sociale qui lui a trouvé un logement décent et un moyen de locomotion pour se rendre au travail.

     

    III – QUESTIONS DIVERSES

     

    Monsieur MANCIER indique qu’il serait utile de récupérer le rabotage de la route lors des travaux d’assainissement et d’enfouissement des réseaux afin de reboucher les divers trous sur les chemins communaux.

     

    Pas d’autres questions diverses 

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    Fin de séance 20h35                           SIMON Jean-Pierre


  •  

    BETTON Marie                                  DELAGARDE Valérie                       BAILLY Franck

     

     

     

    CABOUILLET Dominique                CHOPIN Marcel                                 PROLA Hasina

     

     

     

    MANCIER Bruno                               PROLA HASINA                               UNTERHALT Raynald